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Marques déposées par l'association loi 1901 APS-La NEPTUNE
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APS - La NEPTUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APS - La NEPTUNE
APS-La NEPTUNE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3910724
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/04/2022
APS - La NEPTUNE de APS-La NEPTUNE

Présentation de la marque APS - La NEPTUNE

Déposée le 4 avril 2012 par l'association loi 1901 APS-La NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « APS - La NEPTUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 APS-La NEPTUNE domicilié(e) 52 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APS-La NEPTUNE, M. PATRICK RONGIER domicilié(e) 52 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France.

La marque APS - La NEPTUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APS - La NEPTUNE est expirée depuis le 4 avril 2022.

APS-La NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : APS LA NEPTUNE Association contrôlée par le CCE de l'UES Veolia Eau – Générale des Eaux


APS-La NEPTUNE, association loi 1901 - 52 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France


APS-La NEPTUNE, M. PATRICK RONGIER - 52 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.